Jacques Carat
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Carat (Jacques, Henri)
ancien sénateur du Val-de-Marne, maire de Cachan ; 58 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
58
"
annees_activite_professionelle
=
"
58
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000389778
(source JORF)
nomination
14 Juillet 1998
14/07/1998
De:
Carat (Jacques, Henri)
sénateur honoraire, maire de Cachan (Val-de-Marne) ; 57 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
57
"
annees_activite_professionelle
=
"
57
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000568610
(source JORF)
nomination
15 Novembre 1997
15/11/1997
De:
Carat (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000371425
(source JORF)
nomination
17 Août 1995
17/08/1995
De:
Carat (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du Sénat
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000735853
(source JORF)
nomination
02 Août 1995
02/08/1995
De:
Carat (Jacques)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret du
23 février 1990
modifié relatif à la classification des oeuvres cinématographiques:
8o Au titre de représentants de l'Association des maires de France
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Remplace:
Mme Décimo (Claudine)
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000183680
(source JORF)
nomination
03 Juillet 1994
03/07/1994
De:
Carat (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000349964
(source JORF)
nomination
24 Août 1990
24/08/1990